Réalisation de diagnostics, d’inspections et de prestations intellectuelles relatifs à l’amiante et au plomb et de diagnostics PEMD (Produits, Equipements, Matériaux, Déchets) pour l’ensemble des sites du Conseil Départemental des Vosges-.
TED (EU)
Conseil Départemental des Vosges
France
18 déc. 2026
Description
La présente consultation concerne la réalisation de diagnostics, d’inspections et de prestations intellectuelles relatifs à l’amiante et au plomb et de diagnostics PEMD (Produits, Equipements, Matériaux, Déchets) pour l’ensemble des sites du Conseil Départemental des Vosges. Il s’agit d’un accord-cadre qui se décompose en deux lots. Lot n°1 : Diagnostics amiante et plomb avec un montant minimum de 110 000,00 €ht et un montant maximum de 400 000,00 €ht ; Lot n°2 : Diagnostics PEMD sans montant minimum avec un montant maximum de 110 000,00 €ht passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Le dossier
Tel que publié. Le texte de l’avis reste chez l’éditeur.
Acheteur
Pays
France
Régions (NUTS)
Catégorie
Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection · Architectural, engineering and inspection services71315400
Date limite
18 déc. 2026
Publié
20 nov. 2026
Langues
Français (French)
Source
TED (EU) · 807407-2026
Comment soumissionner
Procédure
Procédure ouverte - tout opérateur économique peut soumissionner
Déposez votre offre sur
https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=42270
Langue de l’offre
FRA
Soumission électronique
Obligatoire
Dossier de consultation
Librement accessible
Critères d’attribution
Prix
Comment l’attribution est décidée
Se reporter au réglement de la consultation
Conditions du marché
Type de marché
Services
Lieu d’exécution
FRF34
Durée
48 mois
Votre offre doit rester valable
6 mois
Accord-cadre
Oui, sans remise en concurrence
Système d’acquisition dynamique
Non
Variantes
Non autorisées
Financé par l’UE
Non
Reconductions maximales
0
Base juridique
32014L0024
Contacter l’acheteur
commandepublique@vosges.fr
Téléphone
0329298929
Adresse
8 rue de la préfecture, 88000, Epinal
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Les données des avis sont réutilisées à partir de sources officielles : Tenders Electronic Daily (TED), publié par l’Office des publications de l’Union européenne au titre de la décision 2011/833/UE de la Commission ; oeffentlichevergabe.de et TenderNed, publiés sous CC0 ; le BOAMP, publié sous la Licence Ouverte 2.0 ; Find a Tender, publié sous l’Open Government Licence v3 ; ainsi que e-Zamówienia, la Plataforma de Contratación del Sector Público et la Piattaforma di Pubblicità a Valore Legale publiée par l’ANAC, Doffin et Hilma, publiés par leurs autorités nationales. Chaque avis renvoie à l’original, qui est la version faisant foi.
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